Marque enregistrée - Marque en vigueur

corsicake
M. Morize François

Numéro de dépôt :
4355789
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2027
corsicake de Morize François

Présentation de la marque corsicake

Déposée le 19 avril 2017 par monsieur Morize François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « corsicake » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur Morize François domicilié(e) 49 rue Vigée-Lebrun - 78430 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morize François domicilié(e) 49 RUE VIGEE-LEBRUN - 78430 - LOUVECIENNES - France.

La marque corsicake a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque corsicake arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

Morize François a également déposé les autres marques suivantes : BAGMOTO , smart print


M. Morize François - 49 rue Vigée-Lebrun - 78430 - LOUVECIENNES - France


M. Morize François - 49 RUE VIGEE-LEBRUN - 78430 - LOUVECIENNES - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Farine de Chataigne Corse – Farina Castagnina Corsa ” ; miel bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Miel de Corse – Mela di Corsica ”.