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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORITZ SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS MORITZ LOUIS
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M MORITZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MORITZ
MORITZ S.A.S. SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS MORITZ LOUIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1293329
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2014
M MORITZ de MORITZ SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETS MORITZ LOUIS

Présentation de la marque M MORITZ

Déposée le 19 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORITZ SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS MORITZ LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M MORITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORITZ SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS MORITZ LOUIS domicilié(e) 1 route de St Blaise Devant Fouday,67420 SAALES (dossier no 2277605) - 67420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 506 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2277605) - 67080 - France.

La marque M MORITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M MORITZ est expirée depuis le 19 décembre 2014.


MORITZ S.A.S. SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS MORITZ LOUIS Société par Actions Simplifiée - 1 route de St Blaise Devant Fouday,67420 SAALES (dossier no 2277605) - 67420 - France - SIREN 303506471


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2277605) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation n°2041412 - Publication au BOPI 1995-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 9 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°402481 - Publication au BOPI 2004-11-09

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277605 - Publication au BOPI 2004-12-21

Inscription le 9 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511652 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 15 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534122 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confisserie, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.