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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORITA
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ECOBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBOX
MORITA SARL

Numéro de dépôt :
93449721
Date de dépôt :
05/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2003

Présentation de la marque ECOBOX

Déposée le 5 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORITA domicilié(e) ZAC du gros chêne, 76230 ISNEAUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 512 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice ROUSSEILLE Société MORITA - France.

La marque ECOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBOX est expirée depuis le 5 janvier 2003.

MORITA a également déposé les autres marques suivantes : MASTERBOX


MORITA SARL - ZAC du gros chêne, 76230 ISNEAUVILLE - France - SIREN 353512627


Patrice ROUSSEILLE Société MORITA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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