Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANDRINE MORISSON
MORISSON Sandrine

Numéro de dépôt :
93496387
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque SANDRINE MORISSON

Déposée le 13 décembre 1993 par MORISSON Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANDRINE MORISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est MORISSON Sandrine, domicilié(e) 17 rue d'ormesson Bat A4, 93800 EPINAY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine MORISSON - France.

La marque SANDRINE MORISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANDRINE MORISSON est expirée depuis le 13 décembre 2003.

MORISSON Sandrine a également déposé les autres marques suivantes : OEUF DE LUMIERE (O.D.L.) JEU DIVINATOIRE DE 22 CARTES


MORISSON Sandrine - 17 rue d'ormesson Bat A4, 93800 EPINAY/SEINE - France


Sandrine MORISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

- Vêtements, chaussures, Chappellerie - Tissus et produits Textiles non compris dans d'autres Classes couvertures de lits et de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.