Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DENIS
Numéro de dépôt :
1466373
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1998
Présentation de la marque DENIS
Déposée le 16 mai 1988 par MORISSET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIS est expirée depuis le 16 mai 1998.
MORISSET Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44