Déposée le 15 décembre 2003 par MORISSET DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMBRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est MORISSET DOMINIQUE domicilié(e) LA GLYCINE - 87230 - LES CARS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE MORISSET domicilié(e) LA GLYCINE - 87230 - LES CARS - France.
La marque OMBRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMBRAGE est expirée depuis le 15 décembre 2023.
MORISSET DOMINIQUE - LA GLYCINE - 87230 - LES CARS - France
DOMINIQUE MORISSET - LA GLYCINE - 87230 - LES CARS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546583 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16
Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Construction métalliques transportables. Construction en profilés acier et bois de meubles de jardin, de treilles, ramades kiosques, volières, marquises, portails grilles d'extérieur et d'intérieur, appuis de fenêtres, luminaires, tables, chaises bancs, tonnelles, supports de plantes canapés et fauteuils, étagères, portes-pots vérandas, hamacs, balancelles, guéridons cloisons en fer, pergolas, portillons, rampe d'escaliers, lits lits baldaquins, tringles à rideaux, attache rideaux, lustres. Matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Bois de construction, bois façonnés. Objets en pierre, en béton. Poterie. Literie (à l'exception du linge de lit). Meuble. Vannerie. Poterie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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