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Marques déposées par monsieur MORISSEAU Roger
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MORISSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORISSEAU
Monsieur MORISSEAU Roger

Numéro de dépôt :
3097675
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011
MORISSEAU de MORISSEAU Roger

Présentation de la marque MORISSEAU

Déposée le 27 avril 2001 par monsieur MORISSEAU Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORISSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est monsieur MORISSEAU Roger domicilié(e) 32 bis RUE DES MOUTONS, 77140 NEMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FERAULT Céline - France.

La marque MORISSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORISSEAU est expirée depuis le 27 avril 2011.

MORISSEAU Roger a également déposé les autres marques suivantes : INO-FLEX , INO-GRAF , INO-CROSS


Monsieur MORISSEAU Roger - 32 bis RUE DES MOUTONS, 77140 NEMOURS - France


Mr FERAULT Céline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

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