Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INO-CROSS
MORISSEAU Roger, Lucien

Numéro de dépôt :
1418209
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1996

Présentation de la marque INO-CROSS

Déposée le 13 mai 1986 par MORISSEAU Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INO-CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORISSEAU Roger, Lucien, domicilié(e) 32 Bis, rue des Montoirs, 77140 NEMOURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE. - France.

La marque INO-CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INO-CROSS est expirée depuis le 13 mai 1996.

MORISSEAU Roger a également déposé les autres marques suivantes : INO-FLEX , INO-GRAF , MORISSEAU


MORISSEAU Roger, Lucien - 32 Bis, rue des Montoirs, 77140 NEMOURS. - France


LETHEULE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

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