Déposée le 27 mars 2001 par MORISSE Philippe Marc François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est MORISSE Philippe Marc François, domicilié(e) Le Village, 32200 GISCARO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORISSE Philippe - France.
La marque PHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHM est expirée depuis le 27 mars 2011.
MORISSE Philippe Marc François a également déposé les autres marques suivantes : TEEFLIX
MORISSE Philippe Marc François - Le Village, 32200 GISCARO - France
MORISSE Philippe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Inscription le 11 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496973 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Produits chimiques destinées à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut. Machines et machines outils ; motaurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), instruments agricoles. Touffe de gazon artificiel de couleur blanche ou colorée. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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