Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'intemporel
M. Morisse-Chédeville Colin

Numéro de dépôt :
4263734
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2026
L\'intemporel de Morisse-Chédeville Colin

Présentation de la marque L'intemporel

Déposée le 11 avril 2016 par monsieur Morisse-Chédeville Colin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'intemporel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Morisse-Chédeville Colin domicilié(e) 9 AVENUE Emile Dupont - 76610 - LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Morisse-Chédeville Colin domicilié(e) 9 AVENUE Emile Dupont - 76610 - LE HAVRE - France.

La marque L'intemporel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'intemporel arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.


M. Morisse-Chédeville Colin - 9 AVENUE Emile Dupont - 76610 - LE HAVRE - France


M. Morisse-Chédeville Colin - 9 AVENUE Emile Dupont - 76610 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Broderies ; boutons ; fermetures pour vêtements.