Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Domaine Mas des Collines
MORION Père et Fils, EARL
Numéro de dépôt :
4184509
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque Domaine Mas des Collines
Déposée le 29 mai 2015 par MORION Père et Fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Domaine Mas des Collines »
Le déposant est MORION Père et Fils, EARL domicilié(e) 1175 Route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORION Père et Fils, M. MORION Yvan domicilié(e) 1175 Route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORION Père et Fils, EARL - 1175 Route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France
MORION Père et Fils, M. MORION Yvan - 1175 Route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Inscription le 15 mars 2016 - Renonciation totale n°664999 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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