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Marques déposées par MORION Pere et fils
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Domaine fleur d'aubépine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine fleur d'aubépine
MORION Pere et fils, EARL

Numéro de dépôt :
4184500
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/05/2025
Domaine fleur d\'aubépine de MORION Pere et fils

Présentation de la marque Domaine fleur d'aubépine

Déposée le 29 mai 2015 par MORION Pere et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine fleur d'aubépine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est MORION Pere et fils, EARL domicilié(e) 1175 route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORION Pere et fils, M. MORION Yvan domicilié(e) 1175 route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque Domaine fleur d'aubépine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine fleur d'aubépine arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

MORION Pere et fils a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Mas des Collines


MORION Pere et fils, EARL - 1175 route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


MORION Pere et fils, M. MORION Yvan - 1175 route du Grand Saint Cyr - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.