Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORIN SYSTEME & ARCHITECTONIQUE MEMBRE DU GROUPE PARTEK
MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE SA

Numéro de dépôt :
96639330
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2006

Présentation de la marque MORIN SYSTEME & ARCHITECTONIQUE MEMBRE DU GROUPE PARTEK

Déposée le 23 août 1996 par la Société Anonyme (SA) MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORIN SYSTEME & ARCHITECTONIQUE MEMBRE DU GROUPE PARTEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE domicilié(e) 71160 GILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 139 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Publicité Légale Madeleine - France.

La marque MORIN SYSTEME & ARCHITECTONIQUE MEMBRE DU GROUPE PARTEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORIN SYSTEME & ARCHITECTONIQUE MEMBRE DU GROUPE PARTEK est expirée depuis le 23 août 2006.

MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE


MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE SA - 71160 GILLY SUR LOIRE - France - SIREN 403139751


Publicité Légale Madeleine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques