Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FFSA FEDERATION FRANCAISE DES SPORTS D'AVENTURE
Morin Laurent
Dubourg Olivier
de la Londelle Yan
de Tienda Luc
de Tienda Marc
Jouany Frank
Lockert Serge

Numéro de dépôt :
94535075
Date de dépôt :
01/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque FFSA FEDERATION FRANCAISE DES SPORTS D'AVENTURE

Déposée le 1 septembre 1994 par Morin Laurent, Dubourg Olivier, de la Londelle Yan, de Tienda Luc, de Tienda Marc, Jouany Frank, Lockert Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FFSA FEDERATION FRANCAISE DES SPORTS D'AVENTURE »

Les déposants sont Morin Laurent, domicilié(e) 20 Impasse des Bolets, 33127 ST JEAN D'ILLAC - France, Dubourg Olivier, domicilié(e) 13 Rue M. Bastié, 33700 MERIGNAC - France, de la Londelle Yan, domicilié(e) 17 Rue des Hortensias, 33500 LIBOURNE - France, de Tienda Luc, domicilié(e) Passage Nungesser, 33000 BORDEAUX - France, de Tienda Marc, domicilié(e) 9 Rue Ste Comlombes, 33000 BORDEAUX - France, Jouany Frank, domicilié(e) Ecole pour Filles 8 Rue M Issartin, 33000 BORDEAUX - France, Lockert Serge, domicilié(e) Résidence le Titien, 149 Av Schuman, 33110 LE BOUSCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Morin Agence Un Autre Monde - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Morin Laurent a également déposé les autres marques suivantes : GRAINS DE FOLIES ORGANISATIONS , COMMERCIAL WORLD TRAVEL , LES *BIVOUACS* D'OR , GFS Golf Fondamental SYSTEM ACADÉMIE , FESTI'FUN FESTIVAL DES SPORTS D'AVENTURE , Parfum d'Extrême , INDIAN PASSION , PIRATE ADVENTURE PRODUCTION , LES YEUX DE L'AVENTURE , PIRATE Adventure Production


Morin Laurent - 20 Impasse des Bolets, 33127 ST JEAN D'ILLAC - France

Dubourg Olivier - 13 Rue M. Bastié, 33700 MERIGNAC - France

de la Londelle Yan - 17 Rue des Hortensias, 33500 LIBOURNE - France

de Tienda Luc - Passage Nungesser, 33000 BORDEAUX - France

de Tienda Marc - 9 Rue Ste Comlombes, 33000 BORDEAUX - France

Jouany Frank - Ecole pour Filles 8 Rue M Issartin, 33000 BORDEAUX - France

Lockert Serge - Résidence le Titien, 149 Av Schuman, 33110 LE BOUSCAT - France


Laurent Morin Agence Un Autre Monde - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269138 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275521 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Transport; emballage et entreposage de Marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement Renflouement de navires Depot, gardienage d'habits Location de refrigérateurs Location de garages, réservation de places pour le voyage (transport) Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues, prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films Agence pour artistes.Location de films d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma, et accessoires décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Télécommunications Agence de presse et d'informations. et communications par terminaux d'ordinateur Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, information ou renseignement d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.