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Marques déposées par MORIN JEAN-MARC
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MEMOTRACE REALISATION ET STOCKAGE DE DOCUMENTS NUMERISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOTRACE REALISATION ET STOCKAGE DE DOCUMENTS NUMERISES
MORIN JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3037961
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010
MEMOTRACE REALISATION ET STOCKAGE DE DOCUMENTS NUMERISES de MORIN JEAN-MARC

Présentation de la marque MEMOTRACE REALISATION ET STOCKAGE DE DOCUMENTS NUMERISES

Déposée le 16 juin 2000 par MORIN JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMOTRACE REALISATION ET STOCKAGE DE DOCUMENTS NUMERISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est MORIN JEAN-MARC, domicilié(e) 42 bis rue du Val, 22960 PLEDRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORIN JEAN-MARC - France.

La marque MEMOTRACE REALISATION ET STOCKAGE DE DOCUMENTS NUMERISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOTRACE REALISATION ET STOCKAGE DE DOCUMENTS NUMERISES est expirée depuis le 16 juin 2010.

MORIN JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : MORIN MAREE , AIOLI DU SUD


MORIN JEAN-MARC - 42 bis rue du Val, 22960 PLEDRAN - France


MORIN JEAN-MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Base de données qui renferme : - Des photographies numériques de biens de particuliers ou de sociétés. - Des copies numérisées de factures d'achats des biens et des matériels.