Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABRI-TOIL'
Monsieur MORIN Francis

Numéro de dépôt :
97664248
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque ABRI-TOIL'

Déposée le 13 février 1997 par monsieur MORIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABRI-TOIL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est monsieur MORIN Francis domicilié(e) Les Rives de la Gorre, 16200 JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène LOLOUM Avocat au Barreau de la Charente - France.

La marque ABRI-TOIL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRI-TOIL' est expirée depuis le 13 février 2007.

MORIN Francis a également déposé les autres marques suivantes : DIE SWAENE FINANCE , NOTRE METIER, C'EST DE NOUS ENGAGER A VOTRE PLACE , ABRI-BUL


Monsieur MORIN Francis - Les Rives de la Gorre, 16200 JARNAC - France


Hélène LOLOUM Avocat au Barreau de la Charente - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

. Métaux communs et leurs alliage; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour voies férrées; cables et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; éléments métalliques pour la construction; minerais