Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MORIN ERIC
/
DOMAINE DES GLYCINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GLYCINES
MORIN ERIC

Numéro de dépôt :
96609295
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES GLYCINES

Déposée le 31 janvier 1996 par MORIN ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES GLYCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est MORIN ERIC, domicilié(e) JAVERNAND, 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORIN ERIC - France.

La marque DOMAINE DES GLYCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES GLYCINES est expirée depuis le 31 janvier 2006.

MORIN ERIC a également déposé les autres marques suivantes : NET@WORK SOLUTIONS , CO-MEET OPEN , RESIDENCES PAYS'AGE


MORIN ERIC - JAVERNAND, 69115 CHIROUBLES - France


MORIN ERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

VIN A.O.C. CHIROUBLES Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES GLYCINES