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Marques déposées par MORIN Emmanuel
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ECODOMEO toilettes d'avenir
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECODOMEO toilettes d'avenir
MORIN Emmanuel

Numéro de dépôt :
3688729
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
ECODOMEO toilettes d\'avenir de MORIN Emmanuel

Présentation de la marque ECODOMEO toilettes d'avenir

Déposée le 4 novembre 2009 par MORIN Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODOMEO toilettes d'avenir »

Le déposant est MORIN Emmanuel domicilié(e) 40 avenue Henri Rochier - 26110 - NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORIN Emmanuel domicilié(e) 40 avenue Henri Rochier - 26110 - NYONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODOMEO toilettes d'avenir est expirée depuis le 4 novembre 2019.


MORIN Emmanuel - 40 avenue Henri Rochier - 26110 - NYONS - France


MORIN Emmanuel - 40 avenue Henri Rochier - 26110 - NYONS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Errata de la publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.