Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur MORIN Claude

Numéro de dépôt :
1735070
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2001
Marque figurative de MORIN Claude

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 janvier 1991 par monsieur MORIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORIN Claude domicilié(e) 74 ALLEE DES PALOMBES, 34280 LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA, Gisèle RAVINA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735070.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 janvier 2001.

MORIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTMAY , DESIGNED BY CLAUDE MORIN , MININFOS , IVI , CLAUDE MORIN , LETERRA , VOISIN


Monsieur MORIN Claude - 74 ALLEE DES PALOMBES, 34280 LA GRANDE MOTTE - France


RAVINA SA, Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Journaux, périodiques, diffusion d'annonces publicitaires par voies de presse, télématique et audiovisuelle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.