Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PALAIS D'OR
Numéro de dépôt :
1710188
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
07/03/2001
Présentation de la marque LES PALAIS D'OR
Déposée le 7 mars 1991 par MORIN Claude Alain Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES PALAIS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PALAIS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALAIS D'OR est expirée depuis le 7 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19