Déposée le 30 septembre 2002 par MORIN André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « MODUL-CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est MORIN André, Michel, Robert, et AUTE Nicole, Jocelyne, Josiane épouse MORIN domicilié(e) Le Clos de la Bourdinière, même adresse que MORIN André,79200 LE TALLUD - 79200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORIN André domicilié(e) Le Clos de la Bourdinière,79200 LE TALLUD - 79200 - France.
La marque MODUL-CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL-CAR est expirée depuis le 30 septembre 2012.
MORIN André, Michel, Robert, et AUTE Nicole, Jocelyne, Josiane épouse MORIN - Le Clos de la Bourdinière, même adresse que MORIN André,79200 LE TALLUD - 79200 - France
MORIN André - Le Clos de la Bourdinière,79200 LE TALLUD - 79200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 12 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481939 - Publication au BOPI 2008-09-12
Inscription le 30 décembre 2008 - Résiliation de licence n°488459 - Publication au BOPI 2008-12-30
Inscription le 30 décembre 2008 - Concession de licence n°488458 - Publication au BOPI 2008-12-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
- Constructions métalliques - Constructions transportables métalliques - Panneaux pour la construction métallique - Véhicules : appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, et notamment véhicules de loisir - Etagères, meubles, tables
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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