Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MORIN Albert

Numéro de dépôt :
3368656
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2015
Marque figurative de MORIN Albert

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 2005 par MORIN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est MORIN Albert domicilié(e) Domaine MORIN-LANGARAN,34140 MEZE - 34140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORIN Albert domicilié(e) Domaine MORIN-LANGARAN, Route de Marseillan,34140 MEZE - 34140 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368656.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2015.

MORIN Albert a également déposé les autres marques suivantes : Floris Isabella , DOMAINE SAINT PAUL COLLINE , Clos Fleuri , CUVEE PETITE MARIE , MARIANNE EXCEL TRADITION , (Marque figurative)


MORIN Albert - Domaine MORIN-LANGARAN,34140 MEZE - 34140 - France


MORIN Albert - Domaine MORIN-LANGARAN, Route de Marseillan,34140 MEZE - 34140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres). Vins, spiritueux, digestifs, liqueurs. Vêtements, chapellerie, chemise. Produits de l'imprimerie : feuilles d'emballage en papier sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier), sacs & sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière plastiques – cartons (boîtes pour l'emballage) – prospectus, affiches, dessins photographies. Tableaux (peinture).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.