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Marques déposées par monsieur MORIN Albert
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DOMAINE SAINT PAUL COLLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT PAUL COLLINE
M. MORIN Albert

Numéro de dépôt :
4109516
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/07/2024
DOMAINE SAINT PAUL COLLINE de MORIN Albert

Présentation de la marque DOMAINE SAINT PAUL COLLINE

Déposée le 31 juillet 2014 par monsieur MORIN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT PAUL COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est monsieur MORIN Albert domicilié(e) Domaine Morin-Langaran, Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORIN Albert domicilié(e) Domaine Morin-Langaran, Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France.

La marque DOMAINE SAINT PAUL COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109516.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT PAUL COLLINE est expirée depuis le 31 juillet 2024.

MORIN Albert a également déposé les autres marques suivantes : Floris Isabella , Clos Fleuri , CUVEE PETITE MARIE , (Marque figurative) , MARIANNE EXCEL TRADITION , (Marque figurative)


M. MORIN Albert - Domaine Morin-Langaran, Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France


M. MORIN Albert - Domaine Morin-Langaran, Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ”.