Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MORIN-LANGARAN
MORIN ALBERT

Numéro de dépôt :
96637541
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE MORIN-LANGARAN

Déposée le 2 août 1996 par la société MORIN ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MORIN-LANGARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la société MORIN ALBERT domicilié(e) Route de Marseillan, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 806 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MORIN ALBERT DOMAINE DE MORIN-LANGARAN - France.

La marque DOMAINE DE MORIN-LANGARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MORIN-LANGARAN est expirée depuis le 2 août 2006.

MORIN ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : Floris Isabella , DOMAINE SAINT PAUL COLLINE , Clos Fleuri , CUVEE PETITE MARIE , (Marque figurative) , DOMAINE ST JEAN DES SOURCES , SCP DOMAINE SAINT PAUL COLLINE , MARIANNE EXCEL TRADITION , (Marque figurative)


MORIN ALBERT - Route de Marseillan, 34140 MEZE - France - SIREN 398806489


Mr MORIN ALBERT DOMAINE DE MORIN-LANGARAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée Vins de pays Apéritif Liqueur