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Marques déposées par Morin Albert
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Clos Fleuri
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Fleuri
Morin Albert

Numéro de dépôt :
3755486
Date de dépôt :
22/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2020
Clos Fleuri de Morin Albert

Présentation de la marque Clos Fleuri

Déposée le 22 juillet 2010 par Morin Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Fleuri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est Morin Albert domicilié(e) Domaine Morin- Langaran Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morin Albert domicilié(e) Domaine Morin-Langaran Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France.

La marque Clos Fleuri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Fleuri est expirée depuis le 22 juillet 2020.

Morin Albert a également déposé les autres marques suivantes : Floris Isabella , DOMAINE SAINT PAUL COLLINE , CUVEE PETITE MARIE , (Marque figurative) , MARIANNE EXCEL TRADITION , (Marque figurative)


Morin Albert - Domaine Morin- Langaran Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France


Morin Albert - Domaine Morin-Langaran Route de Marseillan - 34140 - MEZE - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, ; vins d'appellation d'origine controlée, digestifs (alcool et liqueurs), spiritueux extraits ou essences alcooliques.