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Marques déposées par mademoiselle MORIN AGNES
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LILY COMTESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LILY COMTESSE
Mle MORIN AGNES

Numéro de dépôt :
3882578
Date de dépôt :
18/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2021
LILY COMTESSE de MORIN AGNES

Présentation de la marque LILY COMTESSE

Déposée le 18 décembre 2011 par mademoiselle MORIN AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LILY COMTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est mademoiselle MORIN AGNES domicilié(e) 73 IMPASSE DES JARDINS - 67270 - MELSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle MORIN AGNES domicilié(e) 73 IMPASSE DES JARDINS - 67270 - MELSHEIM - France.

La marque LILY COMTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LILY COMTESSE est expirée depuis le 18 décembre 2021.


Mle MORIN AGNES - 73 IMPASSE DES JARDINS - 67270 - MELSHEIM - France


Mle MORIN AGNES - 73 IMPASSE DES JARDINS - 67270 - MELSHEIM - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet partiel n°583895 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.