HORS ACTU
Présentation de la marque HORS ACTU
Déposée le 19 février 2002 par MORILLOT ERIC CLAUDE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORS ACTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORS ACTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS ACTU est expirée depuis le 19 février 2012.
MORILLOT ERIC CLAUDE MARIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13