Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BV BATI VENDEE
M. Morilleau (Michel)

Numéro de dépôt :
964917
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
La Roche-sur-Yon

Présentation de la marque BV BATI VENDEE

Déposée le 19 mars 1976 par monsieur Morilleau (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Roche-sur-Yon), la marque française « BV BATI VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Morilleau (Michel domicilié(e) 98, route des Sables, La Roche-sur-Yon (Vendée). - France.

La marque BV BATI VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BV BATI VENDEE est expirée depuis le 19 mars 1986.

Morilleau (Michel a également déposé les autres marques suivantes : ASL SAINT-LAURENT EXCEPTION , MORILLEAU , MM OLYMPUS , PRIEURE ROYAL SAINT LAURENT


M. Morilleau (Michel) - 98, route des Sables, La Roche-sur-Yon (Vendée). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Vente et constructions de pavillons.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.