BV BATI VENDEE
Présentation de la marque BV BATI VENDEE
Déposée le 19 mars 1976 par monsieur Morilleau (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Roche-sur-Yon), la marque française « BV BATI VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BV BATI VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BV BATI VENDEE est expirée depuis le 19 mars 1986.
Morilleau (Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529