Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIFFLET D'OR DE L'ARBITRAGE CAP'TAIN FAIR PLAY
Numéro de dépôt :
1337528
Date de dépôt :
30/12/1985
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
30/12/1995
Présentation de la marque SIFFLET D'OR DE L'ARBITRAGE CAP'TAIN FAIR PLAY
Déposée le 30 décembre 1985 par Moriette Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SIFFLET D'OR DE L'ARBITRAGE CAP'TAIN FAIR PLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIFFLET D'OR DE L'ARBITRAGE CAP'TAIN FAIR PLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIFFLET D'OR DE L'ARBITRAGE CAP'TAIN FAIR PLAY est expirée depuis le 30 décembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24