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Marques déposées par MORICELLY François
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DOMAINE DU GRAND DESTRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GRAND DESTRE
MORICELLY François, EARL

Numéro de dépôt :
3433089
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2026
DOMAINE DU GRAND DESTRE de MORICELLY François

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND DESTRE

Déposée le 2 juin 2006 par MORICELLY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND DESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est MORICELLY François, EARL domicilié(e) 770 Route de Violès - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr MORICELLY François domicilié(e) 770 Route de Violès - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France.

La marque DOMAINE DU GRAND DESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GRAND DESTRE arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.


MORICELLY François, EARL - 770 Route de Violès - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France


Mr MORICELLY François - 770 Route de Violès - 84850 - CAMARET-SUR-AIGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Renouvellement avec limitation le 4 mai 2016 n°2617557 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-04

Vins d'appellation d'origine, vins d'identification géographique protégée, vins AOP Côtes-du-Rhône et vins IGP provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Grand Destré.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.