Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU "GRAND DESTRÉ"
Numéro de dépôt :
1386627
Date de dépôt :
27/03/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
27/03/1994
Présentation de la marque DOMAINE DU "GRAND DESTRÉ"
Déposée le 27 mars 1984 par MORICELLY François et MORICELLY Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU "GRAND DESTRÉ" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU "GRAND DESTRÉ" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU "GRAND DESTRÉ" est expirée depuis le 27 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23