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Marques déposées par MORICEAU Annie
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DESORMAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESORMAIS
MORICEAU Annie

Numéro de dépôt :
1090778
Date de dépôt :
21/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DESORMAIS

Déposée le 21 mars 1979 par MORICEAU Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DESORMAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORICEAU Annie, domicilié(e) 26 rue de bellevue 91330 YERRES (essonne) - France.

La marque DESORMAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DESORMAIS est expirée depuis le 21 mars 1989.


MORICEAU Annie - 26 rue de bellevue 91330 YERRES (essonne) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Inscription - Transmission de propriété n°119312 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°119311 - Publication au BOPI

Revue périodique, journaux, livres, imprimés, articles pour reliure, cartes à jouer et tout produit de l'édition et d'enseignement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.