Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORYLUS
MORICE Joël
LEGUEUT Patrick

Numéro de dépôt :
94526514
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque CORYLUS

Déposée le 24 juin 1994 par MORICE Joël et LEGUEUT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORYLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Les déposants sont MORICE Joël, domicilié(e) 16, Rue du Vieux Château, 78125 POIGNY LA FORET - France et LEGUEUT Patrick, domicilié(e) 3, allée de Penthievre, 77150 LESIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORICE Joël - France.

La marque CORYLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORYLUS est expirée depuis le 24 juin 2004.

MORICE Joël a également déposé les autres marques suivantes : LES MAITRES ENCHANTEURS , LE SAFARIPRIX


MORICE Joël - 16, Rue du Vieux Château, 78125 POIGNY LA FORET - France

LEGUEUT Patrick - 3, allée de Penthievre, 77150 LESIGNY - France


MORICE Joël - France


Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237118 - Publication au BOPI 1997-05-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Vêtements (prêts à porter) , Chaussures, Chappeleries Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale. Conseil informations ou renseignements d'affaires. Promotions des ventes pour le compte de tiers. Etude de marché, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériels publicitaires à savoir : tracts, prospectus, échantillons. Locations d'espaces publicitaires. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité radiophonique, télévisuelle, relations publiques, sondage d'opinions, recherche de marché. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Investissements de capitaux. Télécommunications Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux ordinateurs. Services télématiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.