Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JOBAMS
MORICE Jean Luc
OBAMA ép. MORICE Julienne Noël

Numéro de dépôt :
3725661
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JOBAMS de MORICE Jean Luc

Présentation de la marque JOBAMS

Déposée le 30 mars 2010 par MORICE Jean Luc et OBAMA ép. MORICE Julienne Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOBAMS »

Les déposants sont MORICE Jean Luc domicilié(e) 50 Rue du Chateau des Rentiers - 75013 - PARIS - France et OBAMA ép. MORICE Julienne Noël domicilié(e) 50 Rue du Chateau des Rentiers - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORICE Jean Luc domicilié(e) 50 Rue du Chateau des Rentiers - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41


MORICE Jean Luc - 50 Rue du Chateau des Rentiers - 75013 - PARIS - France

OBAMA ép. MORICE Julienne Noël - 50 Rue du Chateau des Rentiers - 75013 - PARIS - France


MORICE Jean Luc - 50 Rue du Chateau des Rentiers - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544734 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; – appareils et instruments d'enregistrement, de reproduction et/ou de transmission du son et/ou d'informations visuelles ou d'enregistrements, ; – enregistrements sonores et/ou visuels, ; – enregistrements interactifs sonores et/ou visuels, ; – supports d'enregistrements sonores et/ou visuels, ; – logiciels informatiques, ; – publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données, du réseau Internet ou de tout autre réseau de communication, ; – DVD, CD-Rom, ; – musique numérique (téléchargeable), ; – lecteurs MP3, MP4, ; – musique numérique (téléchargeable) obtenue à partir de sites Internet MP3, MP4 ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; – services de promotion en matière d'enregistrements sonores et/ou visuels et divertissement, ; – gestion de carrière d'artiste, ; – services de promotion des musiciens, des chanteurs, des compositeurs de chansons, des interprètes et des artistes, ; – services de vente au détail en ligne de musique, d'enregistrements sonores musicaux et d'enregistrements vidéos, ; – services de catalogue de vente par correspondance portant sur des CD, des cassettes, des DVD, des vêtements et autres marchandises ; services de vente au détail en ligne, de musique préenregistrée téléchargeable et de fichiers audios et vidéos, sur des articles d'habillement (vêtements), ; – services de publicité à savoir conception de campagnes audiovisuelles dans le domaine de la musique, ; – services de conception de campagnes publicitaires audiovisuelles, ; – organisation et conduite de salons d'exposition à buts commerciaux ou de publicité en ligne, dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos, ; – organisation et conduite d'expositions et de salons dans le domaine de la musique et des divertissements à buts commerciaux ou de publicité, ; – promotion commerciale de concerts pour des tiers, ; – promotion commerciale de biens et/ou services de tiers par l'organisation de sponsors en vue de l'association de leurs produits et/ou services à des concerts ou des événements musicaux ou sportifs, ; – promotion commerciale de produits pour les tiers à travers la conception et la diffusion de publicités dans un magazine électronique accessible par réseau informatique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; – services de divertissement, ; – services de production et de distribution en matière d'enregistrements sonores et/ou visuels et de divertissement, ; – services d'édition d'oeuvres musicales, ; – services de studios d'enregistrement, ; – production de programmes de radio et de télévision, ; – production et éditions musicales, ; – services de fans clubs ; publication de matériels éducatifs (livres, CD, CD-Rom, DVD) dans les domaine de la musique et du divertissement, ; – services de compositions musicales, ; – divertissements sous forme de représentations accomplies par des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo, ; – services de divertissement, à savoir production et présentation d'émissions télévisées, de spectacles musicaux qui font l'objet d'une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une diffusion en différé.