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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORICE EQUIPEMENT
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TiTANe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TiTANe
MORICE EQUIPEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3268526
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/01/2014
TiTANe de MORICE EQUIPEMENT

Présentation de la marque TiTANe

Déposée le 20 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) MORICE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TiTANe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORICE EQUIPEMENT domicilié(e) 300 route de Strasbourg Les Echets,01700 MIRIBEL - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 514 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque TiTANe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TiTANe est expirée depuis le 20 janvier 2014.


MORICE EQUIPEMENT, Société Anonyme - 300 route de Strasbourg Les Echets,01700 MIRIBEL - 01700 - France - SIREN 350514311


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Plaques grillades, fonds de sauteuses et de marmites, plaques de cuisson (crêpières, gaufriers), et plus généralement des appareils de cuisson.