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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORICE CONSTRUCTEUR
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MORICE Mobilité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORICE Mobilité
MORICE CONSTRUCTEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4156096
Date de dépôt :
11/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2025
MORICE Mobilité de MORICE CONSTRUCTEUR

Présentation de la marque MORICE Mobilité

Déposée par voie électronique le 11 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORICE CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORICE Mobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORICE CONSTRUCTEUR domicilié(e) Route de Bain de Bretagne - 35480 - MESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 597 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORICE CONSTRUCTEUR, Mme. Anita MORICE domicilié(e) Route de Bain de Bretagne - 35480 - MESSAC - France.

La marque MORICE Mobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORICE Mobilité arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

MORICE CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : MORICE AIR SUSPENSION PNEUMATIQUE CONSTRUCTEUR , PORTAIR , AIRACCES , MORICE Châssis , MORICE Suspension , HANDIECO , TRAP'AIR , HANDIAIR


MORICE CONSTRUCTEUR, SAS - Route de Bain de Bretagne - 35480 - MESSAC - France - SIREN 382597961


MORICE CONSTRUCTEUR, Mme. Anita MORICE - Route de Bain de Bretagne - 35480 - MESSAC - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.