Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MORICE CONSTRUCTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIRACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MORICE CONSTRUCTEUR domicilié(e) ROUTE DE BAIN DE BRETAGNE,
35480 GUIPRY MESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 597 961 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MORICE CONSTRUCTEUR, SAS,
Mme MORICE ANITA domicilié(e) ROUTE DE BAIN DE BRETAGNE,
35480 GUIPRY MESSAC - France.
La marque AIRACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MORICE CONSTRUCTEUR, SAS - ROUTE DE BAIN DE BRETAGNE,
35480 GUIPRY MESSAC - France - SIREN 382597961
MORICE CONSTRUCTEUR, SAS,
Mme MORICE ANITA - ROUTE DE BAIN DE BRETAGNE,
35480 GUIPRY MESSAC - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761887 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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