Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CHANTEGRILLET
Numéro de dépôt :
1126433
Date de dépôt :
27/02/1980
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE
Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTEGRILLET
Déposée le 27 février 1980 par MORIAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « DOMAINE DE CHANTEGRILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CHANTEGRILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE CHANTEGRILLET est expirée depuis le 27 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039