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Marques déposées par MORIAUD MICHEL - RUISSEL
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DOMAINE DE CHANTEGRILLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHANTEGRILLET
MORIAUD MICHEL - RUISSEL

Numéro de dépôt :
1650985
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTEGRILLET

Déposée le 13 mars 1991 par MORIAUD MICHEL - RUISSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE CHANTEGRILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORIAUD MICHEL - RUISSEL, domicilié(e) 69620 THEIZE (dossier no 2192537) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MORIAUD MICHEL domicilié(e) (dossier no 2192537) - France.

La marque DOMAINE DE CHANTEGRILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CHANTEGRILLET est expirée depuis le 13 mars 2011.


MORIAUD MICHEL - RUISSEL - 69620 THEIZE (dossier no 2192537) - France


MORIAUD MICHEL - (dossier no 2192537) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2192537 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327697 - Publication au BOPI 2001-08-01

Vin A.O.C. beaujolais provenant de l'exploitation exactement désignée: domaine de Chantegrillet