Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMEL CONSTRUCTIONS MUSICALES ET ELECTROACOUSTIQUES
Monsieur MORI Gérard

Numéro de dépôt :
1303165
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1995
COMEL CONSTRUCTIONS MUSICALES ET ELECTROACOUSTIQUES de MORI Gérard

Présentation de la marque COMEL CONSTRUCTIONS MUSICALES ET ELECTROACOUSTIQUES

Déposée le 21 mars 1985 par monsieur MORI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMEL CONSTRUCTIONS MUSICALES ET ELECTROACOUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORI Gérard domicilié(e) 112, rue des Vignes, RONQUEROLLES, 95340 PERSAN. - France.

La marque COMEL CONSTRUCTIONS MUSICALES ET ELECTROACOUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMEL CONSTRUCTIONS MUSICALES ET ELECTROACOUSTIQUES est expirée depuis le 21 mars 1995.

MORI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : POWER PANEL KIT , POWER ACOUSTICS , PACIFIC TRANSDUCER SYSTEM , Xaudio , SUD DECORS , POWER ACOUSTICS , NIGHT INVADER , EPS EUROPOWER SYSTEMS , AI AUDIO INDUSTRY


Monsieur MORI Gérard - 112, rue des Vignes, RONQUEROLLES, 95340 PERSAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34

Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris T.S.F.), photographiques, cinématographiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; instruments de musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.