Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMD IMMOBILIERE
MORHAIN Michel

Numéro de dépôt :
94537706
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2004

Présentation de la marque AMD IMMOBILIERE

Déposée le 23 septembre 1994 par MORHAIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMD IMMOBILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est MORHAIN Michel, domicilié(e) 11 Rue de l'Armée Patton, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORHAIN Michel - France.

La marque AMD IMMOBILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMD IMMOBILIERE est expirée depuis le 23 septembre 2004.


MORHAIN Michel - 11 Rue de l'Armée Patton, 54000 NANCY - France


MORHAIN Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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