Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENESTRAL
MORGENTHALER Jean Louis

Numéro de dépôt :
3078278
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011
FENESTRAL de MORGENTHALER Jean Louis

Présentation de la marque FENESTRAL

Déposée le 24 janvier 2001 par MORGENTHALER Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENESTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est MORGENTHALER Jean Louis, domicilié(e) 22, Chemin des Lacets, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Louis MORGENTHALER - France.

La marque FENESTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENESTRAL est expirée depuis le 24 janvier 2011.


MORGENTHALER Jean Louis - 22, Chemin des Lacets, 92190 MEUDON - France


Monsieur Jean Louis MORGENTHALER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Vitrages décoratifs (pour vitrines, fenêtres et panneaux de porte) , décorés au moyen de matériaux transparents ou translucides apposés et/ou juxtaposés sur le verre, tels que : films adhésifs de polymères ; vernis ; verres collés, peints, incolores ou colorés dans la masse, biseautés ou gravés ; bandes adhésives de métal (plomb ou autre) ou de résine.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.