Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MORGANTE Yves
/
LA BEAUMETANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BEAUMETANE
Monsieur MORGANTE Yves agissant au nom et pour le compte du G.I.E. LA BEAUMETANE

Numéro de dépôt :
96622722
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque LA BEAUMETANE

Déposée le 23 avril 1996 par monsieur MORGANTE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BEAUMETANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est monsieur MORGANTE Yves domicilié(e) Chemin de l'Aérodrome - LES CRAVONS, 13130 BERRE-L'ETANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LA BEAUMETANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BEAUMETANE est expirée depuis le 23 avril 2006.


Monsieur MORGANTE Yves agissant au nom et pour le compte du G.I.E. LA BEAUMETANE - Chemin de l'Aérodrome - LES CRAVONS, 13130 BERRE-L'ETANG - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Miel Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.