Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les petites billes
Madame Morgane Tardivel

Numéro de dépôt :
4506613
Date de dépôt :
10/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2028
Les petites billes de Morgane Tardivel

Présentation de la marque Les petites billes

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2018 par madame Morgane Tardivel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petites billes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est madame Morgane Tardivel domicilié(e) 41 rue des métissages - 59200 - Tourcoing - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Petites Billes, Madame Morgane Tardivel domicilié(e) 41 rue des métissages - 59200 - Tourcoing - France.

La marque Les petites billes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petites billes arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

Morgane Tardivel a également déposé les autres marques suivantes : La Gigoteuse Magique


Madame Morgane Tardivel - 41 rue des métissages - 59200 - Tourcoing - France


Les Petites Billes, Madame Morgane Tardivel - 41 rue des métissages - 59200 - Tourcoing - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Produits de l'imprimerie, cartes postales, cartes géographiques, affiches ; bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; autocollants ; articles de papeterie ;  papier ;  boîtes en papier ou en carton ;  cartes ;  calendriers ;  dessins ;

Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés, coussins ; tapis à langer ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; housses de couettes ; sacs de couchage ; ciels de lit (textile) ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps ; enveloppes cousues remplaçant les draps ; gants de toilette ; gigoteuse (turbulette) ; linge de lit ; linge de maison ; parures de berceaux ; parures de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; serviettes de toilette en matières textiles ; taies d'oreillers ; tours de lit (textile) ; serviettes de table, autres qu'en papier; chemins de table; serviettes [en matières textiles], couvertures de lit, draps, taies d'oreillers ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; bonnets de douche ; bottes ; espadrilles ; maillots de bain ; sweat-shirts ; tee-shirts ; tricots (habillement) ; articles chaussants ; articles de bonneterie ; articles de chapellerie ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; Barboteuse ; bas ; bavoirs en matières plastiques ; bavoirs non en papier ; bavoirs en matière textile ; bérets ; bermudas ; blouses ; blousons ; bodys (vêtement de dessous) ; bonnet de naissance ; bonnets y compris les bonnets de bain ; bottes ; brassières ; bretelles ; cache-cols ; caleçons et costumes de bain ; capes de bain ; casquettes [chapellerie] ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage ; chemises ; collants ; cols [vêtements] ; combinaisons [salopettes] ; combinaisons [vêtements de dessus] ; costumes de mascarade ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; Culottes ; écharpes tubes ; écharpes ; faux-cols ; foulards ; gants (habillement) ; gilets ; grenouillères ; imperméables ; jerseys [vêtements] ; jupes ; layettes ; lingerie de corps ; maillots de bain ; maillots ; manteaux ; noeuds papillon ; pantalons ; pantoufles ; parkas ; peignoirs ; poches pour vêtements ; pochettes (habillement) ; pull-overs ; pyjamas ; robes de chambre ; robes ; sandales ; shorts ; slips ; sortie de bain ; souliers ; sous-vêtements contre la transpiration ; sous-vêtements ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; turbans ; vestes ; vêtements de confection ; vêtements de dessous] ; vêtements de dessus ; vêtements de plage ; vêtements d'hiver en particulier pantalons de ski vestes de ski combinaisons de ski ; vêtements en jean] ; vêtements en velours ; vêtements imperméables en particulier manteaux pour la pluie vestes imperméables et pantalons imperméables jupes ; vêtements pour enfants tricotés à la main ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; vêtements en particulier tricots et vêtements tissés ; visières (chapellerie) ; visières de casquette ; voiles (vêtements) ; voilettes ; Vêtements anti-UV (UPF 30 à UPF 50) ; attache en tissus pour peluche, attache en tissus pour doudou ; peignoirs, pyjamas, chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, blouses, gigoteuses pour enfants ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; appareils de culture physique ; balles et ballons de jeux ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; Hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition ; doudou ; jeux ; jeux éducatifs ; jouets mobiles (jouets) ; mobiles musicaux (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; hochets ; peluches (jouets) ; masques de carnaval ; jouets rembourrés ; animaux rembourrés en tant que jouets ; jouets en tissu ; jouets conçus à usage éducatif ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; service de vente au détail et de vente en ligne des produits suivants : Meubles, armoires, étagères, commodes, lits pour enfants, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins, berceaux, lits transportables, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, couffins, sièges, sièges pliants, parcs pour enfants, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables, tables de toilette, tables à langer, travailleuses (meubles), glaces (miroirs), cadres, porte-vêtements, portemanteaux, coffres à jouets, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, corbeilles en osier, transats pour enfants, matelas à langer non à usage médical, cintres, protections non métalliques pour coins de table, tapis pour parcs pour bébés, rehausseurs de chaises, sièges de baignoires pour bébés, coussins ; tapis à langer ; Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; housses de couettes ; sacs de couchage ; ciels de lit (textile) ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps ; enveloppes cousues remplaçant les draps ; gants de toilette ; gigoteuse (turbulette) ; linge de lit ; linge de maison ; parures de berceaux ; parures de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; serviettes de toilette en matières textiles ; taies d'oreillers ; tours de lit (textile) ; serviettes de table, autres qu'en papier; chemins de table; serviettes [en matières textiles], couvertures de lit, draps, taies d'oreillers; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; bonnets de douche ; bottes ; espadrilles ; maillots de bain ; sweat-shirts ; tee-shirts ; tricots (habillement) ; articles chaussants ; articles de bonneterie ; articles de chapellerie ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; Barboteuse ; bas ; bavoirs en matières plastiques ; bavoirs non en papier ; bavoirs en matière textile ; bérets ; bermudas ; blouses ; blousons ; bodys (vêtement de dessous) ; bonnet de naissance ; bonnets y compris les bonnets de bain ; bottes ; brassières ; bretelles ; cache-cols ; caleçons et costumes de bain ; capes de bain ; casquettes [chapellerie] ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles ; chandails ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de plage ; chemises ; collants ; cols [vêtements] ; combinaisons [salopettes] ; combinaisons [vêtements de dessus] ; costumes de mascarade ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; Culottes ; écharpes tubes ; écharpes ; faux-cols ; foulards ; gants (habillement) ; gilets ; grenouillères ; imperméables ; jerseys [vêtements] ; jupes ; layettes ; lingerie de corps ; maillots de bain ; maillots ; manteaux ; noeuds papillon ; pantalons ; pantoufles ; parkas ; peignoirs ; poches pour vêtements ; pochettes (habillement) ; pull-overs ; pyjamas ; robes de chambre ; robes ; sandales ; shorts ; slips ; sortie de bain ; souliers ; sous-vêtements contre la transpiration ; sous-vêtements ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; turbans ; vestes ; vêtements de confection ; vêtements de dessous] ; vêtements de dessus ; vêtements de plage ; vêtements d'hiver en particulier pantalons de ski vestes de ski combinaisons de ski ; vêtements en jean] ; vêtements en velours ; vêtements imperméables en particulier manteaux pour la pluie vestes imperméables et pantalons imperméables jupes ; vêtements pour enfants tricotés à la main ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; vêtements en particulier tricots et vêtements tissés ; visières (chapellerie) ; visières de casquette ; voiles (vêtements) ; voilettes ; Vêtements anti-UV (UPF 30 à UPF 50) ; attache en tissus pour peluche, attache en tissus pour doudou ; peignoirs, pyjamas, chancelières non chauffées électriquement, chaussons, layettes, chaussettes, maillots de bain, blouses, gigoteuses pour enfants ; Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; appareils de culture physique ; balles et ballons de jeux ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; Hochets pour bébés pourvus d'anneaux de dentition ; doudou ; jeux ; jeux éducatifs ; jouets mobiles (jouets) ; mobiles musicaux (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; hochets ; peluches (jouets) ; masques de carnaval ; jouets rembourrés ; animaux rembourrés en tant que jouets ; jouets en tissu ; jouets conçus à usage éducatif ;   Produits de l'imprimerie, cartes postales, cartes géographiques, affiches ; bavoirs en papier, cahiers, carnets, catalogues, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), imprimés, livres, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, boîtes en carton ou en papier, prospectus, brochures, calendriers, serviettes de toilette en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), langes à jeter en papier ou en cellulose ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; autocollants ; articles de papeterie ;  papier ;  boîtes en papier ou en carton ;  cartes ;  calendriers ;  dessins.