Déposée le 4 octobre 2007 par Morgane Sezalory et Zoé Kovacs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Composantes »
Les déposants sont Morgane Sezalory domicilié(e) 20 avenue Gallieni,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et Zoé Kovacs domicilié(e) 9 place de la Coupole,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Morgane Sezalory domicilié(e) 20 avenue Gallieni,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Bijoux de fantaisies ;
Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits (à savoir vêtement accessoires, objets décoratifs, mobilier) sur tous moyen de communication pour la vente au détail.
Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
