Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAYS SUPERBE
Madame Morgane Rogel de Gaquet

Numéro de dépôt :
4532688
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
PAYS SUPERBE de Morgane Rogel de Gaquet

Présentation de la marque PAYS SUPERBE

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par madame Morgane Rogel de Gaquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAYS SUPERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est madame Morgane Rogel de Gaquet domicilié(e) 193 Rue Breteuil - 13006 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Morgane Rogel de Gasquet domicilié(e) 193 Rue Breteuil - 13006 - Marseille - France.

La marque PAYS SUPERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS SUPERBE arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.


Madame Morgane Rogel de Gaquet - 193 Rue Breteuil - 13006 - Marseille - France


Madame Morgane Rogel de Gasquet - 193 Rue Breteuil - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Foulards.