Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Unité Spéciale
MORGANE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
4460453
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Unité Spéciale de MORGANE PRODUCTION

Présentation de la marque Unité Spéciale

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par MORGANE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Unité Spéciale »

Le déposant est MORGANE PRODUCTION domicilié(e) 6 RUE ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGANE PRODUCTION, Monsieur NELSON KELLER domicilié(e) 6 RUE ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MORGANE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BANLIEUES SUR SCENE , Unité Spéciale , Nos maisons ont une histoire , LA VIE AU TEMPS DE , Laissez-vous guider , DANS MA TETE , Le village préféré des Français , LES PARIS DES INDÉS , L'émission patrimoine , BASIQUE


MORGANE PRODUCTION - 6 RUE ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


MORGANE PRODUCTION, Monsieur NELSON KELLER - 6 RUE ESCUDIER - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 24 juin 2019 - Rejet total n°759544 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.