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Marques déposées par Morgane Production
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Mauvaises graines
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mauvaises graines
Morgane Production

Numéro de dépôt :
4678016
Date de dépôt :
31/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2030
Mauvaises graines de Morgane Production

Présentation de la marque Mauvaises graines

Déposée par voie électronique le 31 août 2020 par Morgane Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mauvaises graines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est Morgane Production domicilié(e) 6 Rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ferdinand Lefebvre domicilié(e) 6 Rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Mauvaises graines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mauvaises graines arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

Morgane Production a également déposé les autres marques suivantes : BANLIEUES SUR SCENE , Unité Spéciale , Nos maisons ont une histoire , LA VIE AU TEMPS DE , Laissez-vous guider , DANS MA TETE , Le village préféré des Français , LES PARIS DES INDÉS , L'émission patrimoine , BASIQUE


Morgane Production - 6 Rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Monsieur Ferdinand Lefebvre - 6 Rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries pour cigarettes électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.