Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HÉROS VINAIGRETTE
MORGANE PRODUCTION SA

Numéro de dépôt :
3112601
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HÉROS VINAIGRETTE

Déposée le 16 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) MORGANE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HÉROS VINAIGRETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORGANE PRODUCTION domicilié(e) 5 Passage Piver, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGANE PRODUCTION SA Félicie ROBLIN-EKCHAJZER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MORGANE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LA BAIGNOIRE , HÉROS DE CONDUITE , BANLIEUES SUR SCENE , Unité Spéciale , Nos maisons ont une histoire , LA VIE AU TEMPS DE , Laissez-vous guider , DANS MA TETE , Le village préféré des Français , LES PARIS DES INDÉS


MORGANE PRODUCTION SA - 5 Passage Piver, 75011 PARIS - France


MORGANE PRODUCTION SA Félicie ROBLIN-EKCHAJZER - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rejet total n°346850 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Magazine de divertissement et d'information télévisée Edition de livres ou revues Cassettes vidéo. Disques compact numériques. Disques versatiles digitaux, cassettes audio Emission télévisée.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.