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Marques déposées par MORGANE PRODUCTION
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B BASIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BASIQUE
MORGANE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
4536473
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029
B BASIQUE de MORGANE PRODUCTION

Présentation de la marque B BASIQUE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par MORGANE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BASIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est MORGANE PRODUCTION domicilié(e) 6 Rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORGANE PRODUCTION, Madame Ludye Nisol domicilié(e) 6 Rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque B BASIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BASIQUE arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.

MORGANE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : BANLIEUES SUR SCENE , Unité Spéciale , Nos maisons ont une histoire , LA VIE AU TEMPS DE , Laissez-vous guider , DANS MA TETE , Le village préféré des Français , LES PARIS DES INDÉS , L'émission patrimoine , BASIQUE


MORGANE PRODUCTION - 6 Rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


MORGANE PRODUCTION, Madame Ludye Nisol - 6 Rue Escudier - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 13 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°780159 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.